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Langue

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Droits de propriété intellectuelle

Le titulaire du contenu et des éléments composant le présent Site Web est AGALEUS MEDIO AMBIENTE Y ENERGIA SL, de ce fait sa propriété intellectuelle et industrielle lui appartient et notamment tous les codes source, textes, images, dessins, logos, programmes informatiques, animations, bases de données, marques, nom commercial ou signe distinctif, sons et autres éléments graphiques ou sonores des pages du Site Web. Cette énumération ne constitue pas une liste exhaustive mais illustrative et ces éléments sont dûment protégés conformément à la réglementation espagnole et internationale sur la propriété intellectuelle et industrielle.

L’utilisateur s’engage à une utilisation responsable et correcte des contenus, conformément à la loi, à l’éthique et à l’ordre public. AGALEUS MEDIO AMBIENTE Y ENERGIA SL autorise les utilisateurs à visualiser l’information contenue dans ce site web, ainsi qu’à effectuer des reproductions privées (simple activité de téléchargement et de stockage sur leurs systèmes informatiques), pour autant que les éléments soient destinés uniquement à un usage personnel. L’utilisation du contenu est par ailleurs autorisée uniquement à des fins journalistiques, à condition, dans les deux cas, de respecter son intégrité et d’identifier que la source originelle est bien le présent Site Web appartenant à AGALEUS MEDIO AMBIENTE Y ENERGIA SL.

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Sécurité

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Protocole HTTPS (SSL)

 

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Responsabilité

  1. Généralités.

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  1. Liens et liens hypertextes de tiers.

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Si l’utilisateur prenait connaissance d’une illégalité ou inadéquation des contenus, services ou autres activités menées via un site mis en lien, il devra le communiquer immédiatement à AGALEUS MEDIO AMBIENTE Y ENERGIA SL afin que celui-ci puisse, le cas échéant, prendre les mesures qu’il jugera pertinentes.

  1. Liens hypertextes vers ce site web de pages de

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La présentation d’une page du site web agaleus.com sur un autre qui n’appartient pas à celui-ci (par la technique connue sous le nom de « framing » ou toute autre technique à effets identiques ou analogues) est expressément interdite, comme l’insertion de tout type de contenu diffusé via www.agaleus.com sur un site web autre que celui-ci par la technique appelée « in line linking », ou une autre à effets identiques ou analogues, sans l’autorisation expresse de l’organisation.

Le site web où il est établi ne contiendra aucun logo, icône, marque, raison sociale, enseigne d’établissement, nom, slogan ou autres signes distinctifs appartenant à AGALEUS MEDIO AMBIENTE Y ENERGIA SL, sauf autorisation expresse de celle-ci.

En tout état de cause, l’établissement du « lien hypertexte » n’impliquera pas l’existence de relations entre AGALEUS MEDIO AMBIENTE Y ENERGIA SL et le titulaire du site web ou du portail duquel il est créé, ni leur connaissance et acceptation de ce lien hypertexte. AGALEUS MEDIO AMBIENTE Y ENERGIA SL ne sera pas responsable des contenus ou services mis à disposition du public sur le site web ou portail depuis lequel le « lien hypertexte » est créé, ni des informations et manifestations comprises dans ceux-ci.

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Tout « lien hypertexte » vers agaleus.com sera créé vers la page principale ou les pages principales des sections qu’ils contiennent.

Communications commerciales et contenus publicitaires.

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Le retrait de votre consentement pour l’envoi de ce type de communications ne conditionne pas le traitement de vos données pour les autres finalités décrites dans la politique de confidentialité. Si vous n’êtes pas client, nous enverrons simplement ce type de communications publicitaires et/ou commerciales par des moyens électroniques, si vous nous y autorisez en cliquant sur l’option expressément prévue à cet effet sur notre site web.

Législation applicable, juridiction et compétence

En cas de conflit ou de litige concernant l’interprétation des présentes conditions, ainsi que sur tout point lié aux services du présent Site Web, la juridiction et réglementation applicable sera l’espagnole, tandis que les Tribunaux compétents seront ceux de Bilbao.